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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DTA
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DIVA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIVA
DTA, SAS

Numéro de dépôt :
3586225
Date de dépôt :
04/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/07/2028
DIVA de DTA

Présentation de la marque DIVA

Déposée le 4 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-32 du 8 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DTA domicilié(e) AERODROME DE MONTELIMAR ANCONE - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 637 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DTA, SAS, M. ZHANG Jiangtao domicilié(e) AERODROME DE MONTELIMAR ANCONE - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIVA arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.

DTA a également déposé les autres marques suivantes : J-RO , DTA Documentation Technique Automobile , DTA Delta Trikes Aviation , combo , Magic


DTA, SAS - AERODROME DE MONTELIMAR ANCONE - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 379637515


DTA, SAS, M. ZHANG Jiangtao - AERODROME DE MONTELIMAR ANCONE - 26200 - MONTELIMAR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2019 n°2702277 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-07

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Avions. Ballons dirigeables. Hydravions. Aéronefs.